Le soleil, le chant des cigales, la mer à perte de vue, ça y est, tu es enfin en congé ! Et alors que tu étais tranquillement en train de faire ta sieste dans le hamac du jardin, ton téléphone sonne. Qui est-ce ? Ton employeur ! Que veut-il ? Te demander de venir travailler, car l’entreprise fait face à un besoin urgent ! Aïe aïe aïe, dois-tu prendre un billet retour direction le métro-boulot-dodo ? Un patron a-t-il le droit d’interrompre les congés de ses salariés ? Zoom sur les règles en matière de congés payés et de retour précipité au travail.
L’employeur peut-il demander à son salarié de travailler pendant ses congés ?
Sur le principe, l’employeur n’a pas le droit de demander à son salarié de venir travailler pendant sa période de congés. Toutefois, il peut dans certains cas évoquer des circonstances exceptionnelles. Celles-ci ne sont pas clairement définies par le Code du travail et l’employeur doit être en mesure de les expliquer. Il est alors d’usage de prévoir des mesures de compensation au bénéfice du salarié comme :
- La prise en charge intégrale des frais de transport et de voyage supportés par le salarié pour revenir travailler pendant sa période de congés
- Le droit à des jours de congés supplémentaires, en plus de ceux annulés par l’employeur
Durant sa période de congés, le salarié n’est pas tenu de travailler. Il n’est pas obligé de consulter ses mails, mettre à jour ses dossiers, répondre à son téléphone professionnel, aider un collègue ou même échanger avec son employeur. En d’autres termes, congés = droit à la déconnexion !
Des exemples de salariés qui sont revenus travailler pendant leurs congés
Même si le Code du travail stipule que ton employeur n’a pas le droit de te demander de revenir travailler pendant tes congés, tu te questionnes sur l’éventuelle dégradation de vos relations de travail en cas de refus ? En réalité, tout dépend de la situation et un peu de bon sens permet souvent de régler la situation. Relativise grâce à nos exemples fictifs !
L’exemple de Clarisse, qui a accepté de revenir travailler pendant ses congés
Imagine : Clarisse était en congé quand son employeur l’a appelée en urgence. Son binôme a eu un souci de santé du jour au lendemain et il est en arrêt maladie. Un rendez-vous stratégique avec le plus important client de l’entreprise est prévu dans trois jours. Seule Clarisse et son binôme ont travaillé sur ce dossier et le client refuse de s’entretenir avec d’autres interlocuteurs.
Est-on dans le cas d’une circonstance exceptionnelle ? Clarisse a jugé que oui. N’étant pas partie loin, elle a accepté de revenir travailler. Son employeur a pris en charge ses frais et lui a octroyé 4 jours de congés supplémentaires ainsi qu’une prime exceptionnelle.
L’exemple de Clément, qui a refusé la demande de son employeur
Imagine : Clément était en congé depuis seulement 48 heures quand son employeur l’a contacté. Il y a eu un couac dans la gestion des plannings et l’entreprise se retrouve en sous-effectifs à une période clé de son activité.
Peut-on parler de circonstance exceptionnelle ? Clément a jugé que non. Cette situation relève plutôt d’un dysfonctionnement dans l’organisation de l’entreprise. Clément a donc refusé de revenir travailler et son employeur ne peut en aucun cas le sanctionner pour cela.
Si l’employeur ne peut pas te demander de venir travailler en entreprise, il ne peut pas non plus te proposer des missions en télétravail pendant tes congés. Ce n’est pas parce que tu peux travailler à distance depuis ton lieu de vacances que ce n’est pas contraire au Code du travail !
Et si le salarié souhaite travailler pour un autre employeur pendant ses congés ?
Le repos, le farniente et les siestes à l’ombre d’un palmier, très peu pour toi ? Ce que tu veux, c’est rentabiliser tes congés. Comment ? En allant travailler pour une autre entreprise. Hop hop hop, carton rouge ! Si ton employeur n’a pas le droit de te contraindre à travailler pendant tes congés, la règle est également valable en sens inverse ! En tant que salarié d’une entreprise, tu ne peux pas aller travailler pour un autre employeur durant tes congés, sauf pour faire les vendanges et à condition que ton patron soit d’accord.
Et si tu t’entêtes à travailler dans une autre entreprise pendant tes congés, tu t’exposes à deux grands risques :
- Des poursuites judiciaires du maire ou du préfet qui demandent des dommages et intérêts envers l’assurance chômage, estimant que tu prives les demandeurs d’emploi d’opportunités professionnelles alors que tu es déjà salarié d’une entreprise
- Un licenciement pour faute grave de la part de ton employeur si tu décides de travailler pour une entreprise concurrente
En conclusion, si ton employeur te demande de venir travailler pendant tes congés, tu es tout à fait en droit de refuser. Mais parfois, un retour anticipé au boulot peut t’offrir des avantages et une belle reconnaissance de ton employeur. Alors, à toi de peser le pour et le contre en fonction de la situation !
